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Les conseils

Trois conseils ont en charge la vie de l’université : le conseil d’administration, le conseil scientifique et le conseil des études et de la vie universitaire. Les membres des trois conseils représentent toutes les catégories de personnels et d’usagers. Des personnalités "extérieures" y siègent également, représentant notamment la mairie de Paris, la région Ile-de-France, les grands organismes de recherche, les organisations représentatives du patronat et des salariés.
 

  • Le Conseil d’Administration (CA)
    Conseil décisionnel, le CA détermine la politique de l’établissement, vote le budget, approuve les conventions, statue en matière juridictionnelle et disciplinaire. Le conseil d’administration délibère notamment sur le contenu du contrat d’établissement. Il vote le budget et approuve les comptes. Il fixe, dans le respect des priorités nationales, la répartition des emplois qui lui sont alloués. Il autorise le président à engager toute action en justice. Il approuve les accords et les conventions signés par le président, ainsi que les emprunts, les prises de participation, les créations de filiales, l’acceptation de dons et legs et les acquisitions immobilières. Il peut déléguer certaines de ses attributions au président de l’université. Le conseil d’administration de l’établissement constitué en section disciplinaire exerce également un pouvoir disciplinaire en premier ressort à l’égard des enseignants-chercheurs, enseignants et usagers/étudiants. Le CA comprend 30 membres représentant l’ensemble de la communauté universitaire : enseignants-chercheurs, Iatos et étudiants répartis en collèges par disciplines ou groupes de disciplines.
    Les membres du CA
    Les procès-verbaux du CA  (ENT)

 

  • Le Conseil Scientifique (CS)

Le conseil scientifique détermine les orientations des politiques de recherche, de documentation scientifique et technique, ainsi que la répartition des crédits de recherche. Il est consulté : sur les programmes de formation initiale et continue, sur la qualification à donner aux emplois d’enseignants - chercheurs et de chercheurs, vacants ou demandés en création, sur les programmes et contrats de recherche proposés par les diverses composantes de l’université, sur les demandes d’habilitation à délivrer des diplômes nationaux,sur les projets de création ou de modification des diplômes d’établissement et sur le contrat d’établissement. Il assure la liaison entre l’enseignement et la recherche, notamment pour le troisième cycle.

Le Président et le Vice-Président du conseil scientifique sont conseillés en matière de politique scientifique, en amont des débats et décisions du Conseil, par un Comité d’Orientation Stratégique (COS), formé outre du Président, du Vice-Président du Conseil scientifique et de sa chargée de mission, du directeur général des services, de la responsable de la Direction de la Recherche et de la Valorisation (DRV), des directeurs d’IFR et, dans les composantes qui en sont dépourvues, de représentants scientifiques.

Il comprend 40 membres représentant l’ensemble de la communauté universitaire : enseignants-chercheurs, personnel Biatoss et étudiants (36 membres élus et 4 personnalités extérieures).

Président du CS :  Frédéric DARDEL, Président de l’Université

Vice-président du CS :  Stefano MARULLO

Gestion administrative du CS :  Danièle DYWAN (Tél : 01 76 53 17 44)

Agenda :
- 2ème trimestre 2013
- 1er semestre 2014
Dates Heure/salle
Mardi 8 octobre 2013 14h – Foyer des Professeurs
Mardi 19 novembre 2013 14h – Foyer des Professeurs
Mardi 14 janvier 2014 14h – Foyer des Professeurs
Mardi 11 mars 2014 14h – Foyer des Professeurs
Mardi 6 mai 2014 14h – Foyer des Professeurs
Mardi 17 juin 2014 14h – Foyer des Professeurs
   
   

 

Les membres du CS

Les procès-verbaux du CS  (ENT)

 

  • Le Conseil des Etudes et de la Vie Universitaire (CEVU)
    Le CEVU traite de tout ce qui touche aux étudiants, des études aux problèmes de la vie quotidienne. Il propose au conseil d’administration les orientations des enseignements de formation initiale et continue, instruit les demandes d’habilitation et les projets de nouvelles filières. Il prépare les mesures de nature à permettre la mise en oeuvre de l’orientation des étudiants et la validation des acquis, à faciliter leur entrée dans la vie active, à favoriser les activités culturelles, sportives, sociales ou associatives offertes aux étudiants, et à améliorer leurs conditions de vie et de travail. Il examine notamment les mesures relatives aux activités de soutien, aux oeuvres universitaires et scolaires, aux services médicaux et sociaux, aux bibliothèques et centres de documentation. Il est garant des libertés politiques et syndicales étudiantes. Il comprend 40 membres représentant l’ensemble de la communauté universitaire : enseignants-chercheurs, Iatos et étudiants.
    Les membres du CEVU
    Les procès-verbaux du CEVU (ENT)